Note : Les termes utilisés dans cette page sont définis dans les Conditions Générales d'utilisation.
1 : Informations Légales
Le Site est hébergé par :
OVH
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
SAS au capital de 500 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 / TVA : FR 22 424 761 419
Code APE 6202A
Téléphone : 08.20.32.03.63
La gestion du site (textes, images, produits, clients et commandes) sont placés sous la responsabilité de :
BIER BATIMENTS (MENUISERIE BIER),
1 RUE DE L INDUSTRIE 67340 INGWILLER FRANCE
SIRET : 31949379700025
Téléphone : 03 88 89 89 90
Responsable du contenu : BIER Jean
Email : i n f o [ a r o b a s e ] b i e r - m e n u i s e r i e . f r (sans espace)
Le site internet www.bier-menuiserie.fr a été réalisé par :
HOBECOM
1 rue de l'industrie 67340 INGWILLER - France
SARL au capital de 109.200€
Téléphone : +333.68.37.10.00
Site : www.hobecom.com
2 : Protection des données
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Vous pouvez également, vous opposer au traitement des données vous concernant.
L'ensemble de ces droits s'exerce auprès de la Société par courrier accompagné d'une copie d'un titre d'identité comportant une signature à adresser à :
BIER BATIMENTS (MENUISERIE BIER),
1 RUE DE L INDUSTRIE 67340 INGWILLER FRANCE
ou par mail à l'adresse suivante : i n f o [ a r o b a s e ] b i e r - m e n u i s e r i e . f r (sans espace)
en mentionnant son nom d'utilisateur et mail d'inscription.
3 : Propriété intellectuelle
L'ensemble du Site (contenus, images, textes, illustrations, etc..) est la propriété exclusive de la Société.
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site web, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable du Directeur de la Publication, une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
De même, toute utilisation du contenu et du site web à des fins illégales fera l'objet de poursuites judiciaires à l'égard des contrevenants.
Par exception, la Société dispose de tous droits de reproduction, de représentation et d'adaptation, pour la durée légale de protection des droits d'auteur de certains contenus qui sont la propriété de leurs auteurs respectifs.
Le contenu du site est assujetti au droit applicable en France. En cas de litige, seul le tribunal de Commerce de Strasbourg est compétent.